Comité syndical
Le prochain comité syndical du SMG Eau 35 aura lieu le
Mardi 12 octobre 2021 à 10h
A Pont-Péan – Salle du Conseil Municipal
2, Avenue du Chemin vert 35131 Pont-Péan
L’ordre du jour est le suivant :
Administration générale/ Finances
01 Point sur les délégations du président et du bureau
02 Désignation des nouveaux élus du CD35 dans les commissions thématiques
03 Lieu des comités syndicaux
04 Programme complémentaire : participations auprès des adhérents
05 Décision modificative n°1 : régularisations comptables
06 Fixation de la surtaxe 2022
Ressources Humaines
07 Ratio promus / promouvables
08 Actualisation du RIFSEEP
09 Poste de technicien SIG : convention de mise à disposition
Qualité des eaux
10 Paiements pour services Environnementaux – projet porté par le SMG-Eau35 : Convention de mandat et participation financière du SMG-Eau35
11 Définition des enveloppes destinées aux captages prioritaires souterrains
12 Signature d’une convention tripartite pour la gestion des PSE de la Valière
13 Métabolites dans les eaux brutes et traitées : Assistance technique du SMG-Eau35 aux maîtres d’ouvrage pour les dossiers de dérogation
14 Contribution du SMG-Eau35 à la protection de la qualité des ressources en eau
Gestion quantitative / schéma départemental
15 Lancement de l’actualisation du schéma départemental Eau Potable
Autres
16 Journée du 12 juin sur les perspectives du SMG-Eau35 : bilan et suites à donner