Comité syndical

 

Le prochain comité syndical du SMG Eau 35 aura lieu le

Mardi 12 octobre 2021 à 10h

A Pont-Péan – Salle du Conseil Municipal

2, Avenue du Chemin vert 35131 Pont-Péan

L’ordre du jour est le suivant :

Administration générale/ Finances

01      Point sur les délégations du président et du bureau

02      Désignation des nouveaux élus du CD35 dans les commissions thématiques

03      Lieu des comités syndicaux

04      Programme complémentaire : participations auprès des adhérents

05      Décision modificative n°1 : régularisations comptables

06      Fixation de la surtaxe 2022

 

Ressources Humaines

07      Ratio promus / promouvables

08      Actualisation du RIFSEEP

09      Poste de technicien SIG : convention de mise à disposition

 

Qualité des eaux

10      Paiements pour services Environnementaux – projet porté par le SMG-Eau35 : Convention de mandat et participation financière du SMG-Eau35

11      Définition des enveloppes destinées aux captages prioritaires souterrains

12      Signature d’une convention tripartite pour la gestion des PSE de la Valière

13      Métabolites dans les eaux brutes et traitées : Assistance technique du SMG-Eau35 aux maîtres d’ouvrage pour les dossiers de dérogation

14      Contribution du SMG-Eau35 à la protection de la qualité des ressources en eau

 

Gestion quantitative / schéma départemental

15      Lancement de l’actualisation du schéma départemental Eau Potable

 

Autres

16      Journée du 12 juin sur les perspectives du SMG-Eau35 : bilan et suites à donner