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Délibérations

Délibérations du comité du 27 mars 2025

Approbation du procès verbale du 7 février 2025

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Nomination du Directeur de la Régie du SMG-Eau35

Rapport annuel des services d’eau potable : données 2023

Modification des statuts du SMG-Eau35

Approbation du Compte de Gestion 2024

Place du Département au sein du SMG Eau 35

Compte Administratif 2024

Affectation du résultat 2024

Adoption d’un règlement budgétaire et financier et règles d’amortissement

Adoption du programme d’opérations 2025

Budget principal M57 : Autorisation d’engagement et autorisation de programme

Budget principal : Adoption du Budget Primitif 2025

Aqueduc Vilaine Atlantique – avenant à la convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage avec Eaux et Vilaine

Budget Annexe de la Régie : Adoption du Budget Primitif 2025

Délibérations du comité du 7 février 2025

Approbation du procès verbale du 6 décembre 2024

Procès verbale du 6 décembre 2024

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Protecion de la qualité des eaux brutes : point d’avancement des actions du SMG Eau 35

Débat d’orientation Budgétaire

Rapport Orientation Budgetaire

Modalites de collecte de la contribution au fonds departemental

Répartition des volumes sanitaire en provenance d’Aqueduc Vilaine Atlantique

Convention fixant les principes de répartition des volumes sanitaires issus de l’aqueduc vilaine atlantique en 2025 en ille-et-vilaine

Désignation Délégué à la protection des Données

Délibérations du comité du 6 décembre 2024

Approbation du procès-verbal du comité du 3 octobre 2024

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Transformation d’un poste de Technicien Principal en poste de Technicien Territorial

Action sociale – adhésion des agents retraités au Comité National d’Action Sociales

Eligibilité des travaux

Programme complémentaire n°3

Autorisation d’engager des dépenses pour les 3 premiers mois de 2025

Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie

Aqueduc Vilaine Atlantique : approbation de la convention d’achat/ vente d’eau 2025 à Eaux et Vilaine

Aqueduc Vilaine Atlantique : approbation de la convention d’achat/ vente d’eau 2025 à CEBR

Convention « Ecodo PRO 2025 » avec la CCI pour les actions d’économies d’eau
avec les industriels

Délibérations du comité du 3 octobre 2024

Approbation du procès-verbal du comité du 7 juin 2024

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Approbation du rapport d’activité 2023

Modification des statuts du SMG Eau 35

Financement du SMG Eau 35 à partir du janvier 2025

Changement de Norme Comptable passage à la M57 Budget principal du SMG Eau35

Création et statuts de la Régie

Régie des canalisations d’intérêt département création d’un budget annexe en M49

Programme complémentaire n°2

Décision modificative n°1

Participation protection sociale complémentaire-risque santé

Avenant aux marchés travaux AVA et Cabinet Bourgois

Point avancement du programme de travaux du schéma départemental AEP 

Convention tripartite EPB-BV Oudon captage prioritaire du chalonge

Délibérations du comité du 7 juin 2024

Approbation du procès-verbal du comité du 22 mars 2024

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Financement de travaux éligibilité des dossiers barrage de Rophemel

Programme complémentaire n°1

Point d’avancement du volet « mobilisation des ressources » du Schéma Départemental AEP

Suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes

Modification des statuts du SMG Eau 35 : présentation de l’étude juridique et choix du scenario

Délibérations du comité du 22 mars 2024

Approbation du procès-verbal du comité du 26 janvier 2024

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Approbation du Compte de Gestion 2023

Affectation du résultat 2023

Autorisations d’engagement / crédits de paiement

Autorisations de Programme / crédits de paiement

Adoption du Budget Primitif 2024

Adoption du programme d’opérations 2024

Création d’un poste permanent d’ingénieur économies d’eau

Montant des tickets restaurant

Signature des conventions d’achat et vente d’eau sur 2024

Avenant aux marches de travaux AVA

Plan d’action Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux – volet captages

Délibérations du comité du 26 janvier 2024

Approbation du procès-verbal du comité du 5 décembre 2023

Procès-Verbal du 5 décembre 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Approbation du Schéma Départemental d’Alimentation en Eau Potable de l’Ille-et-Vilaine

Avenants travaux canalisation lot n°1 et 2 et ouvrage lot n°3

Durées d’amortissement

Convention de transfert d’une partie des ouvrages du programme AVA à Ouest35 et CEBR

Convention type

Convention de coopération relative au fonctionnement de l’AVA

Convention Public Public tripartite SMG-Eau35-CEBR-Eaux et Vilaine sur le fonctionnement de l’AVA

Autorisation d’engager liquider mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

Débat d’orientation Budgetaire

Rapport DOB24

Délibérations du comité du 5 décembre 2023

Approbation du procès verbal du comité du 5 octobre 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Mise à disposition du service à Ouest 35 pour Ie lancement d’une politique d’économies d’eau

Mise en place d’une prime exceptionnelle pouvoir d’achat

Programme complémentaire n°3

Decision modificative n°2

Aqueduc Vilaine Atlantique – Déclaration de Projet

Mémoire en réponse au procès verbal des observations reçues CE PARC

Mémoire en réponse au procès verbal des observations reçues  CE DUP

Financement des programmes BV

Délibérations du comité du 5 octobre 2023

Approbation du procès verbal du comité du 29 juin 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Procès verbal du comité du 29 juin 2023

Point sur les délégations au Président et au bureau

Modification des statuts : mise à jour de la liste des adhérents

Decision Modificative n°1 Aqueduc Vilaine Atlantique XML

Decision Modificative n°1 Aqueduc Vilaine Atlantique

Mise à jour du RIFSEEP

Renouvellement marche CDG sur I’assurance statutaire

Modifications dos financements du SMG-Eau35 : nouveau règlement financier

Programme complementaire n°2

Fixation du montant du fonds de concours pour I’année 2024

Charte départementale sur la tarification des gros consommateurs

Signature de convention de maîtrise d’ouvrage délégué pour les recherches en eaux souterraines

Autorisation Président à vendre les locaux

Chaire Eaux et Territoires : suite à donner 

Délibérations du comité du 29 juin 2023

Approbation du procès verbal du comité du 30 mars 2023

Procès verbal du comité du 30 mars 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Annexe Rapport complet de la Chambre Régionale des Comptes 

Délibération : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur Ie SMG Eau 35

Avis complémentaire de la Chambre Régionale des Comptes sur
la sincérité du compte administratif 2022

Avis CRC équilibre CA 2022

Financement à 80 % des travaux inscrits au schéma départemental AEP

Inscriptions complémentaires programme d’opération 2023

Création d’un poste d’adjoint administratif de catégorie C

Création d’un poste de technicien territorial de catégorie B

Acte modificatif pour Ie lot 2 Ouvrage (reservoir Goven) de
I’Aqueduc Vilaine Atlantique

Délégation au président pour les actes modificatifs inférieurs à 5 %

Marche Public Accord cadre Mono attributaire à bon de Commande d’anciens captages AEP souterrains situés en llle-Et-Vilaine

Délibérations du comité du 30 mars 2023

Approbation du procès verbal du comité du 2 février 2023

Procès verbal du comité du 2 février 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

AVA Autorisation de Programme Crédit de paiement

Autorisation d’Engagement Crédit de Paiement

CA signature

Compte administratif 2022

Approbation du Compte de gestion 2022

Compte de gestion visé

Affectation du résultat 2022

Adoption du BP 2023 et annexes

Amortissement 2023

BP 2023 Signature

Programme d’opération BP 2023

Acquisition de locaux administratifs

Adoption du programme d’opération 2023

Délibérations du comité du 2 février 2023

Approbation du procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Composition du comité du bureau et des commissions

Adhésion a la consultation groupée du CDG sur les contrats d’assurance

Modification du remboursement des frais de déplacements

Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant Ie vote du budget 2023

Débat Orientations Budgétaires

Aqueduc Vilaine Atlantique : choix du mode de gestion

Aqueduc Vilaine Atlantique : répartition des volumes sanitaires

Délibérations du comité du 8 décembre 2022

Approbation du compte rendu du comité du 22 septembre 2022 

Procès Verbal du comité du 22 sept 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Financement des actions sur les captages prioritaires

Approbation du dossier d’enquête publique de l’Aqueduc Vilaine Atlantique

Décision modificative : avances

Étude d’opportunité et d’intérêt pour l’utilisation des eaux des carrières dans le département d’llle-et-Vilaine (Projet CARR’EAU)

Programme d’opération 2022 : programme complémentaire 

Années antérieures

Recueil année – 2022

Recueil année – 2021

Recueil année – 2020

Recueil année – 2019

Recueil année – 2018

Recueil année – 2017

Recueil année – 2016

Recueil année – 2015

Recueil année – 2014

Recueil année – 2013

Recueil année – 2012

Recueil année – 2011

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