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Délibérations

Délibérations du comité du 5 octobre 2023

Approbation du procès verbal du comité du 29 juin 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Procès verbal du comité du 29 juin 2023

Point sur les délégations au Président et au bureau

Modification des statuts : mise à jour de la liste des adhérents

Decision Modificative n°1 Aqueduc Vilaine Atlantique XML

Decision Modificative n°1 Aqueduc Vilaine Atlantique

Mise à jour du RIFSEEP

Renouvellement marche CDG sur I’assurance statutaire

Modifications dos financements du SMG-Eau35 : nouveau règlement financier

Programme complementaire n°2

Fixation du montant du fonds de concours pour I’année 2024

Charte départementale sur la tarification des gros consommateurs

Signature de convention de maîtrise d’ouvrage délégué pour les recherches en eaux souterraines

Autorisation Président à vendre les locaux

Chaire Eaux et Territoires : suite à donner 

Délibérations du comité du 29 juin 2023

Approbation du procès verbal du comité du 30 mars 2023

Procès verbal du comité du 30 mars 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Annexe Rapport complet de la Chambre Régionale des Comptes 

Délibération : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur Ie SMG Eau 35

Avis complémentaire de la Chambre Régionale des Comptes sur
la sincérité du compte administratif 2022

Avis CRC équilibre CA 2022

Financement à 80 % des travaux inscrits au schéma départemental AEP

Inscriptions complémentaires programme d’opération 2023

Création d’un poste d’adjoint administratif de catégorie C

Création d’un poste de technicien territorial de catégorie B

Acte modificatif pour Ie lot 2 Ouvrage (reservoir Goven) de
I’Aqueduc Vilaine Atlantique

Délégation au président pour les actes modificatifs inférieurs à 5 %

Marche Public Accord cadre Mono attributaire à bon de Commande d’anciens captages AEP souterrains situés en llle-Et-Vilaine

Délibérations du comité du 30 mars 2023

Approbation du procès verbal du comité du 2 février 2023

Procès verbal du comité du 2 février 2023

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

AVA Autorisation de Programme Crédit de paiement

Autorisation d’Engagement Crédit de Paiement

CA signature

Compte administratif 2022

Approbation du Compte de gestion 2022

Compte de gestion visé

Affectation du résultat 2022

Adoption du BP 2023 et annexes

Amortissement 2023

BP 2023 Signature

Programme d’opération BP 2023

Acquisition de locaux administratifs

Adoption du programme d’opération 2023

Délibérations du comité du 2 février 2023

Approbation du procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Composition du comité du bureau et des commissions

Adhésion a la consultation groupée du CDG sur les contrats d’assurance

Modification du remboursement des frais de déplacements

Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant Ie vote du budget 2023

Débat Orientations Budgétaires

Aqueduc Vilaine Atlantique : choix du mode de gestion

Aqueduc Vilaine Atlantique : répartition des volumes sanitaires

Délibérations du comité du 8 décembre 2022

Approbation du compte rendu du comité du 22 septembre 2022 

Procès Verbal du comité du 22 sept 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Financement des actions sur les captages prioritaires

Approbation du dossier d’enquête publique de l’Aqueduc Vilaine Atlantique

Décision modificative : avances

Étude d’opportunité et d’intérêt pour l’utilisation des eaux des carrières dans le département d’llle-et-Vilaine (Projet CARR’EAU)

Programme d’opération 2022 : programme complémentaire 

Années antérieures

Recueil année – 2022

Recueil année – 2021

Recueil année – 2020

Recueil année – 2019

Recueil année – 2018

Recueil année – 2017

Recueil année – 2016

Recueil année – 2015

Recueil année – 2014

Recueil année – 2013

Recueil année – 2012

Recueil année – 2011

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