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Dernière mise à jour, le 14 mars 2023

Délibérations

Délibérations du comité du 2 février 2023

Approbation du procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Procès verbal du comité du 8 décembre 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Composition du comité du bureau et des commissions

Adhésion a la consultation groupée du CDG sur les contrats d’assurance

Modification du remboursement des frais de déplacements

Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant Ie vote du budget 2023

Débat Orientations Budgétaires

Aqueduc Vilaine Atlantique : choix du mode de gestion

Aqueduc Vilaine Atlantique : répartition des volumes sanitaires

Délibérations du comité du 8 décembre 2022

Approbation du compte rendu du comité du 22 septembre 2022

Procès Verbal du comité du 22 sept 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Financement des actions sur les captages prioritaires

Approbation du dossier d’enquête publique de l’Aqueduc Vilaine Atlantique

Décision modificative : avances

Étude d’opportunité et d’intérêt pour l’utilisation des eaux des carrières dans le département d’llle-et-Vilaine (Projet CARR’EAU)

Programme d’opération 2022 : programme complémentaire

Délibérations du comité du 22 septembre 2022

Approbation du compte rendu du comité du 23 juin 2022

Procès Verbal du comité du 23 juin 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au président et au bureau

Inscriptions complémentaires programmes d’opération 2022 et actions innovantes

Fixation du montant de la surtaxe départementale année 2023

Fixation du taux de financement des antennes secondaires pour l’année 2023

Délibérations du comité du 23 juin 2022

Approbation du compte-rendu du comité du 7 avril 2022

Compte rendu du comité du 07 avril 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations du Président et du Bureau

AVA : Déclaration d’intention pour la régularisation du dossier réglementaire

Financement de la réhabilitation de l’usine de Rophemel

Présentation du rapport annuel des services de l’eau – Observatoire de l’eau potable

Complément sur la composition de la CCSPL

Présentation du rapport d’activité

Désignation des élus référents pour les comites territoriaux de Eaux et Vilaine

Elligibilité des dossiers

Compte-rendu du comité du 7 avril 2022

Compte rendu du comité du 07 avril 2022

Délibérations du comité du 7 avril 2022

Compte-rendu du comité du 17 mars 2022

Approbation du Compte-rendu du 17 mars 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au Bureau

Composition de la CCSPL du SMG Eau 35

Protocoles transactionnels portant sur les marchés de pose de canalisation d’AVA

Annexe aux protocoles

Consultation pour signature de prêts pour le financement d’AVA

Délibérations du comité du 17 mars 2022

Compte-rendu du comité du 18 janvier 2022

Approbation du compte-rendu du comité du 18 janvier 2022

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations au Président et au bureau

Modification des commissions

Compte Administratif 2021

Compte de Gestion 2021 du SMG eau 35

Approbation du Compte de Gestion 2021

Etat des restes à réaliser 2021

Affectation du Résultat 2021

Adoption du Budget 2022

Annexe du Budget 2022

AVA : autorisation de programme et crédit de paiement

Adoption du programme d’opérations 2022

Annexe du programme d’opérations 2022

Convention ouest35/SMG Eau 35 – Mise à disposition d’un ingénieur

Signature de la convention de partenariat Département/AELB/SMG Eau 35

Décision sur le portage des actions d’économies d’eau auprès des industriels

Délibérations du comité du 18 janvier 2022

Compte-rendu du comité du 12 octobre 2021 et son approbation

Compte-rendu du comité du 20 décembre 2021 et son approbation

Désignation du secrétaire de séance

Calendrier des réunions du comité syndical pour l’année 2022

Point sur le délégations du Président et du Bureau

Lancement d’une étude sur la modification des compétences du SMG Eau 35

Débat d’orientations budgétaires

Inscriptions complémentaires au programme d’actions 2021

Création d’une commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Révision du schéma départemental d’alimentation en eau potable : présentation des hypothèses sur l’évolution des besoins et signature des pièces du marché

Délibérations du comité du 21.12.2021

Désignation du secrétaire de séance

Délibération autorisant le président à signer et notifier les marchés publics de la troisième tranche de l’interconnexion en eau potable de l’Aqueduc Vilaine Atlantique

Délibérations du comité du 12.10.2021

Approbation du compte-rendu du comité du 01.06.2021

Compte-rendu du comité du 01.06.2021

Désignation du secrétaire de séance

Point sur le délégations du Président

Information sur la désignations des nouveaux délégués du Département et choix des commissions thématiques

Lieux des comités syndicaux du SMG Eau 35

Programme complémentaire n°2

Décision modificative n°1

Fixation du montant de la surtaxe départementale pour 2022

Ratio promus/promouvables

Contribution du SMGEau35 dans la protection de la qualite des ressources en eau

Métabolites : assistance technique du SMG Eau 35 aux maîtres d’ouvrage pour les dossiers de dérogation

Signature de la convention tripartite entre SYRVA, SYMEVAL et SMGEau35 pour les PSE

Définition des enveloppes budgétaires pour les actions sur les captages prioritaires souterrains

Convention avec l’Agence de l’Eau pour le projet de PSE porté par le SMG Eau 35

Actualisation du RIFSEEP

Lancement de l’actualisation du schéma départemental d’alimentation en eau potable et d’une étude de modélisation du fonctionnement des interconnexions de sécurisation existantes

Délibérations du bureau du 28.09.2021

Eligibilité des dossiers

Contrat d’apprentissage

Délibérations du comité du 01.06.2021

Approbation du compte-rendu du comité du 23 mars 2021

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les Délégations du Président

Désignation des élus aux différentes commissions

Bilan du suivi des périmètres de protection des captages en 2020

Révision des enveloppes désignées aux périmètres de protection des captages

Modification des règles de financement des actions innovantes

Modification de l’enveloppe destinée au financement des actions « bassin versant »

Programme complémentaire n°1

Etablissement de convention-types de financement et assistance technique

Adhésion du SMG Eau 35 à la FNCCR

Règles de financement des usines non inscrites au schéma départemental

Avis du Smg Eau 35 sur le SDAGE Loire-Bretagne

Délibération du bureau du 12.05.2021

Eligibilite des dossiers

Délibération du comité du 23.03.2021

Approbation du CR du Comite 11 Février 2021

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les Délégations du Président

Présentation des indicateurs de performance des services d’eau potable 35 – données 2019

Présentation Etude Patrimoniale et financière du département – Edition 2015-2016

Présentation du Rapport d’Activité 2020

Adoption du Budget Primitif 2021

Adoption du Programme d’opérations 2021

Délibération du comité du 11.02.2021

Approbation du CR du Comite 19 novembre 2020

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les Délégations du Président

Mise en place des commissions

Débat d’orientation Budgétaire 2021

Compte Administratif 2020

Approbation du compte de Gestion 2020

Affectation du Résultat 2020

Etat des Restes à réaliser 2020

Délibération du comité du 19.11.2020

Approbation du CR du Comite 23 juin 2020

Approbation du CR du Comite 5 nov 2020

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les Délégations du Présidents

Détermination des délégations aux vices présidents

Champ d’intervention et désignation des membres de la CAO

Règlement intérieur du Comité syndical

Fixation du taux de financement des antennes secondaires

Éligibilité des dossiers aux financements du SMG Eau35

Modification du programme d’opération 2020

Décisions Modificatives

Délibération du comité du 5.11.2020

Indemnité de fonction du Président et des Vices-Présidents

Délégation du Comité Syndical au Président

Election Délégué CLE du SAGE

Election délegué Assemblée Bretonne de L’eau

Election d’un répresentant au CNAS

Maintien de la surtaxe départementale pour 2021

Délégation du Comité au Bureau

PV Election Délégation du Comité au Bureau

Délibération du comité du 23.06.2020

Approbation du CR du comité 3 mars

Désignation d’un secretaire de séance

Point sur les délégations du Président et du Bureau

Eligibilité des dossiers

Modification des statuts

Financement Action innovante EPSM

Programme complémentaire n°1

Actualisation du Règlement financier du SMG35

CR comité 3 mars 2020

Délibération du comité du 03.03.2020

PV du Comité 10 décembre 2019

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations du Président

Etat des Restes à réaliser 2019

Compte Administratif 2019 et annexes

Approbation du compte de Gestion 2019

Affectation du Résultat 2019

Adoption du programme d’opération 2020

Modification des statuts

Microtunnelier AVA et Délégation au Président

Rapport d’activité 2019

Révision PPC Valière

Elu Référent PSE(Paiement pour Services Environnementaux)

Programme d’économie d’eau+du+SMGEau35

Programme d’opération 2020

CR du Comité du 10 décembre annexe

Délibération du comité du 10.12.2019

PV du compte rendu du 19.10.2019

Désignation d’un secrétaire de séance

Point sur les délégations du Président et du Bureau

Débat d’orientation Budgétaire 2020

DOB 2020 et annexe

Evolution de gouvernace SMG et modification des statuts

Convention remontée surtaxe

Revalorisation des ticket restaurant

Convention Vendée Eau pour le Carrefour des Gestions Locales de l’ Eeau (CGLE)

Intervention SMG35 Paiement pour Services Environnementaux

Cadeau SMG pour départ d’un agent

Compte Rendu du comité 10.12.2019

Délibération du comité du 15.10.2019

PV COMITE – 18 juin 2019

Désignation du secrétaire séance

Point délégations du Président et du bureau

Bilan du stage sur les économies d’eau

Décisions Modificatives

Modifications du Programme d’opérations

Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires

Fixation du montant de la surtaxe départementale et pourcentage de la participation aux antennes secondaires

Attribution des Marchés Publics « diagnostic forages »

Signature des contrats des Bassins Versants

CR du comite du 18_06_2019

Délibération du comité du 18.06.2019

POINT DELEGATION PRESIDENT BUREAU

DESIGNATION SECRETAIRE SCEANCE

Eligibilité des dossiers

Financement BV 2020

Convention tripartite CANALISATION AVA

APPROBATION RAPPORT d’ACTIVITE 2018

Lancement Archivage

PROGRAMME COMPLEMENTAIRE N°1

Compte rendu – COMITE – 28 Février 2019

PV – COMITE – 28 Février 2019

Années antérieures

Recueil année – 2020

Recueil année – 2019

Recueil année – 2018

Recueil année – 2017

Recueil année – 2016

Recueil année – 2015

Recueil année – 2014

Recueil année – 2013

Recueil année – 2012

Recueil année – 2011

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